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Nouvelle offre


Afin de mieux répondre aux attentes des Chefs d’entreprise, une nouvelle offre modernisée et plus attractive est proposée depuis septembre 2009. En voici les points forts :



Deux niveaux de garantie

  • 55% ou 70% du revenu net fiscal professionnel (à l’exclusion des dividendes) ou du BIC

Une simplification du barème

  • Cotisations calculées sur le revenu net professionnel du dirigeant : tranches A, B et C

Un revenu maximum optimisé

  • Revenu maximum de 8 Plafonds Annuels Sécurité Sociale (PASS)

Une souplesse dans le paiement des cotisations

  • Au choix du dirigeant, règlement des cotisations par prélèvement mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel

Un tarif personnalisé

  • Abattement de 15% sur le tarif contractuel pour le gérant majoritaire, l’entrepreneur individuel, l’artisan, le commerçant dont le statut n’inclut pas le risque révocation

Age limite d’affiliation

  • Affiliation possible jusqu’au 60ème anniversaire du chef d’entreprise

Des services supplémentaires

  • Possibilité d’acquérir en cas de perte d’emploi, des points de retraite ARRCO sur une durée de 1 an, venant ainsi compléter les accords passés avec l’AGIRC en 1989
  • Prise en charge par le Régime GSC, sur une année, de l’assurance volontaire vieillesse souscrite par les Travailleurs Non Salariés après leur radiation du RSI (Régime Social des Indépendants)

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    Forum des Entrepreneurs
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