09Sep
Quelle cotisation pour le Créateur ou le Repreneur d’une entreprise ?
Quelle cotisation annuelle le Créateur ou le Repreneur d’une entreprise règle-t-il en 1ère année ? […]
09Sep
Quel est le mode de calcul des cotisations annuelles ?
Quel est le mode de calcul des cotisations annuelles ? Depuis le 1er septembre 2009, […]
09Sep
Quels sont les revenus à déclarer à l’association GSC ?
Quels sont les revenus à déclarer à GSC ? A l’affiliation, le revenu à déclarer […]
09Sep
Les conditions d’affiliation d’un dirigeant proche de l’âge légal de la retraite
Quelles sont les conditions d’affiliation d’un dirigeant approchant l’âge légal de la liquidation de retraite […]
09Sep
Quelle est la durée du délai d’attente (ou de carence) de la garantie GSC ?
Quelle est la durée du délai d’attente (ou délai de carence) accompagnant la garantie GSC […]
09Sep
Comment est déterminée la date d’effet d’une affiliation au régime GSC ?
La date d’effet est le premier jour du mois de réception de la demande d’affiliation […]
09Sep
Quels sont les chefs d’entreprise concernés par la garantie GSC ?
Quels sont les chefs d’entreprise concernés par la garantie GSC ? Tous les Entrepreneurs Individuels […]
09Sep
Quels sont les justificatifs de revenus à adresser à l’association GSC ?
Quels sont les justificatifs de revenus à adresser à l’association GSC ? Le dirigeant salarié […]
09Sep
A quel moment doit-on demander un changement de formule ?
La demande peut être faite chaque année (la demande doit alors parvenir aux Services GSC […]
02Août
Quand changer la durée d’indemnisation ?
Quand changer la durée d’indemnisation ? La demande de changement d’indemnisation peut être faite : […]
